En ce moment, nous traversons une nouvelle vague de chaleur. Qui dit augmentation des températures, dit risques potentiels pour la santé sur le lieu de travail. La législation belge prévoit des mesures de protection à ce sujet. Nous vous donnons un aperçu des règles en vigueur.
À partir de quand est-il question de températures élevées ?
La température dont vous devez tenir compte varie en fonction de la charge physique de travail de vos travailleurs. La température est mesurée sur le lieu de travail au moyen d’un thermomètre dit « globe humide ». Ce thermomètre prend en compte non seulement la température de l’air, mais aussi le degré d’humidité de l’air et des courants d’air. Cette température (exprimée sous la forme d’un indice WBGT) peut être plus basse que celle mesurée avec un thermomètre classique. La mesure tient également compte d’autres facteurs tels que l’humidité et la température de rayonnement des objets. Vous trouverez ici de plus amples informations sur cette méthode WBGT.
Le médecin du travail détermine le degré d’effort physique que requiert un certain type de travail. Les valeurs d’action pour l’exposition à la chaleur sont établies comme suit :
| Charge physique de travail | Exemple | Indice WBGT maximum |
|---|---|---|
|
(Très) Léger |
Travail de secrétariat |
29 |
|
Moyennement lourd |
Travail manuel assis |
26 |
|
Lourd |
Travail manuel debout |
22 |
|
Très lourd |
Terrassement |
18 |
Quelles mesures prendre lorsque les températures maximales sont dépassées ?
En cas de dépassement des températures maximales, vous devez prendre des mesures pour éliminer ou minimiser l’exposition à la chaleur et les risques qui en découlent, et ce, sur la base d’une analyse de risques. Les mesures suivantes peuvent être prises :
- des mesures techniques qui ont une influence sur la température de l’air ambiant, l’humidité, le rayonnement thermique ou la vitesse de l’air ;
- la réduction de la charge de travail physique ;
- la mise en place de méthodes de travail alternatives ;
- la limitation de la durée et de l’intensité de l’exposition ;
- la mise à disposition d’équipements de protection (volets, parasols, casques, etc.) ;
- l’accès gratuit à des boissons rafraîchissantes pour vos travailleurs ;
- l’adaptation des horaires ou de l’organisation du travail (alternance de périodes de travail et de repos).
Bien entendu, en tant qu’employeur, vous ne devez pas attendre que les valeurs d’action soient dépassées pour prendre des mesures.
Adaptation des horaires
En cas de forte chaleur, il peut être utile de réorganiser les horaires.
Si votre entreprise dispose déjà d’un système de plages horaires mobiles, le travailleur peut commencer sa journée plus tôt, avant l’arrivée des heures les plus chaudes de la journée. À l’inverse, il peut préférer travailler au bureau dans des températures agréables grâce à l’air conditionné et commencer ainsi plus tard pour éviter les embouteillages. Vous pouvez également proposer à vos travailleurs de prendre une pause de midi plus longue pour qu’ils puissent pique-niquer à l’extérieur et profiter du beau temps. Le système de plages mobiles permet aux travailleurs de déterminer le début et la fin de leur journée de travail et de prendre leurs pauses quand ils le souhaitent pendant les plages fixes et mobiles définies dans le règlement de travail.
Si votre entreprise ne dispose pas de plages mobiles et que vous souhaitez tout de même que votre collaborateur commence sa journée de travail un peu plus tôt, vous pouvez modifier temporairement les horaires de travail. Cette modification doit être décidée d’un commun accord avec votre travailleur et faire l’objet d’une annexe au contrat de travail. Veuillez noter que ces horaires modifiés doivent toutefois tomber dans ceux prévus par le règlement de travail et ne peuvent pas commencer avant 6 heures du matin. Si toutefois vous souhaitez que votre travailleur commence plus tôt, il s’agira alors de travail de nuit, uniquement organisable dans le cadre des possibilités qui s’appliquent à ce type de travail.
Que faire si les mesures n’ont aucun effet ?
Si la chaleur persiste et que les mesures décrites précédemment sont insuffisantes, l’employeur peut également recourir au chômage temporaire (par exemple, dans le secteur de la construction).
Qu’en est-il en cas de télétravail ?
Les dispositions légales relatives au travail par de fortes chaleurs s’appliquent également aux télétravailleurs. Bien qu’en tant qu’employeur, vous ayez peu de contrôle sur les conditions de travail au domicile des travailleurs, mieux vaut sensibiliser vos télétravailleurs aux risques liés à ces températures élevées.
Comité pour la prévention et la protection au travail
Les travailleurs peuvent également contacter le Comité pour la prévention et la protection au travail ou le médecin du travail de leur propre chef s’ils estiment que des mesures doivent être prises.
Source :
Livre V, titre I (ambiances thermiques) du code du bien-être au travail.